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Barreau de Lyon. De la Responsabilité pénale et politique des ministres, discours prononcé, , à la rentrée de la conférence des avocats stagiaires, dans sa séance du 20 janvier 1890

Jules Brisac

Hachette BNF

11,00 €

Réponse pour la nouvelle Compagnie des Indes orientales et de la Chine en liquidation, à l'exception, de déchéance opposée par M. le ministre des Finances à la réclamation de ladite Compagnie

Alexis Godin

Hachette BNF

19,50 €

Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics (Éd.1896), avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers

Léautey

Hachette BNF

11,00 €

À propos de la séparation des Églises et de l'État. I. Origines de la crise, II. Situation de l'Église romaine en France. III. Conséquences de la dénonciation du Concordat

Paul Sabatier

Hachette BNF

23,00 €

De la Réforme du Code de procédure civile, de l'expropriation forcée, discours prononcé, à la séance solennelle de réouverture de la conférence des avocats stagiaires, le 15 décembre 1894

Gaston Reverdy

Hachette BNF

9,50 €

Statuts et règlemens de la compagnie de Messieurs les porteurs de la châsse de sainte Geneviève, Tableaux exposés au Louvre, 1783. suite de Coup de patte et à la Patte de velours

BNF VIDE

Hachette BNF

9,50 €

Rapport au nom de la 3e Commission sur un projet comprenant la cession à l'État du sol du, marché Saint-Martin pour la reconstruction de l'École centrale des arts et manufactures

Pierre Paris

Hachette BNF

10,90 €

Protection de la propriété industrielle. De la déchéance du brevet pour défaut d'exploitation, déterminer le sens du mot exploiter dans l'article 5 de la convention internationale du 20 mars 1883

Charles-Félix Constant

Hachette BNF

9,50 €