Le Gouvernement général de l'Afrique occidentale française, notice publiée par le Gouvernement, général à l'occasion de l'Exposition franco-britannique de Londres

Georges François

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Statuts et privilèges du corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de Paris, recueillis, des textes de tous les édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts...

Pierre Le Roy

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Administration générale de l'assistance publique à Paris. Observations sur le rapport présenté, au conseil général du département XXX au nom de la commission de l'assistance publique...

Hachette BNF

11,00 €

Du précédent ministère, du ministère actuel et de la nécessité de réviser nos institutions, , notamment la législation relative à la Cour de cassation, aux juges auditeurs...

François-Xavier-Paul Garnier

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Recueil de pièces envoyées ou lues jusqu'au 5 décembre 1791, à l'assemblée nationale, par les Députés de l'Assemblée générale de Saint-Domingue...

Impr. nationale

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Formulaire général des actes de l'état civil adopté par la commission de l'état civil (Éd.1913), instituée au Ministère de la Justice

Impr. la Solidarité

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Guyane française. Conseil colonial. Session ordinaire de 1845. Examen du projet de MM. H. Sauvage, , A. de St-Quantin et J. Lechevalier

Impr. du gouvernement

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XIIe Congrès international de la presse. Berlin 1908. Rapport sur le fonctionnement des conseils, de prud'hommes dans les associations de presse

A. Cantalupi

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