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pour « l'arabe du futur ».
Du précédent ministère, du ministère actuel et de la nécessité de réviser nos institutions, , notamment la législation relative à la Cour de cassation, aux juges auditeurs...
François-Xavier-Paul Garnier
Hachette BNF
11,50 €
Du gouvernement du pays par le pays : supplique à M. le président de la république, , et quelques mots à l'Assemblée nationale
Isidore Lasserre
Hachette BNF
18,50 €
Défense du droit de propriété dans ses rapports avec les fortifications des villes de guerre, et les travaux publics, contre les entreprises inconstitutionnelles du ministre de la Guerre
Pierre-Joseph Briot
Hachette BNF
9,50 €
Citations curieuses, dignes de l'attention des penseurs et des riches propriétaires. 3e édition, tirées du Traité de la souveraineté et de différens autres ouvrages du même auteur
Antoine Sabatier de Castres
Hachette BNF
11,50 €
Du Duel sous le rapport de la législation et des moeurs, De l'ordonnance de Louis XIV en 1651. Arrêt de la Cour de cassation du 22 juin 1837
Auguste Nougarède de Fayet
Hachette BNF
16,00 €
Décision présidentielle du 11 mars 1895 relative aux tarifs de solde applicables aux personnels, faisant partie de l'expédition de Madagascar. Extrait du Bulletin officiel, partie sup., 1895
XXX
Hachette BNF
9,50 €
De la juridiction directe du Conseil d'État : de ses attributions et de sa composition, selon le projet de loi du 1er février 1840
Pierre-Antoine de Vidaillan
Hachette BNF
22,50 €
Allemagne d'aujourd'hui, n°201/juillet - septembre 2012, Numéro spécial "Les relations franco-allemandes. Bilan et perspectives à
l'occasion du 50ème anniversaire du traité de l'Élysée"
PU Septentrion
Presses Universitaires du Septentrion
14,00 €