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pour « plenel pour les musulmans ».
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics (Éd.1890), avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers, 2e édition
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
10,90 €
La Cour des Comptes issue de la Constitution de la République de Guinée
Mohamed Aly Thiam
L'Harmattan
19,50 €
Cour des pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Arrêt du jeudi 18 novembre 1841. Acte d'accusation
Impr. royale
Hachette BNF
25,50 €
Cour d'assises, conspiration de la rue des Prouvaires, audience 12-13 juillet 1832
Pierre Barthélémy
Hachette BNF
9,50 €
Les défis de l'Europe, Les racines d'une civilisation et les limites d'une bureaucratie
Pietro Ciapponi
NOUVELLE LIBRAI
16,00 €
Brûler et renaître, La Cour des comptes du Second Empire à la Troisième République (1865-1885)
Christian Descheemaeker
La Documentation française
19,00 €
Cour royale de Paris. Procès des auteurs et fauteurs de la conspiration de 1816
A. Ricard
Hachette BNF
20,50 €
Cour des pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Arrêt du jeudi 18 novembre 1841. Acte d'accusation
XXX
Hachette BNF
21,50 €