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6519 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Ordonnance du roi portant règlement sur le traitement et les revues de l'armée de terre, , et sur l'administration intérieure des corps de troupes. 19 mars 1823

Louis XVIII

Hachette BNF

20,50 €

Les Concessions de gaz et d'électricité devant la juridiction administrative, , recueil d'arrêtés des Conseils de préfecture et d'arrêts du Conseil d'État (2e série, 1882-1896)

Paul Dauvert, Léon Garnier

Hachette BNF

30,50 €

De l'autorité qui prévenant les écarts de l'indépendance dans la société religieuse, civile, et domestique devient le premier de nos intérêts et le plus indispensable des besoins sociaux

Robelot

Hachette BNF

11,50 €

Analyse succincte des délibérations de la chambre de commerce de Paris, sur les principaux objets soumis à son examen, 1803-1836

Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France

Hachette BNF

19,00 €

Pétitions adressées à l'Assemblée législative par les négociants et fabricants de Paris, Lyon, Bordeaux, demandant la ratification des traités Leprédour, suivies d'une notice

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du 2 novembre 1833 sur le service intérieur des troupes d'infanterie, mise en rapport avec les modifications survenues depuis sa publication

Gonvot

Hachette BNF

24,00 €

Observations relatives à la réclamation adressée au conseil municipal par les habitants du, faubourg Saint-Michel, concernant l'ouverture de la rue des Gallois : à M. le maire, Toulouse

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire présenté à MM. les membres du Conseil de préfecture de l'Hérault :, à l'occasion des modifications aux plans primitifs refusées par M. Cassan, architecte de la ville

Auguste Bérard

Hachette BNF

12,90 €