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pour « dozois fini mers ».
Notice sur le projet de loi relatif à la responsabilité pécuniaire des juges pour faute lourde, professionnelle, voté par le Sénat le 2 mars 1908, soumis actuellement à la Chambre des Députés
C.-Eustache La Cochardière de La Marche
Hachette BNF
9,50 €
Appel à l'opinion publique, par P.-F.-M. Chastaing fils, étudiant en droit, prévenu d'avoir, pris part à la souscription lyonnaise en faveur des détenus en vertu de la loi du 26 mars 1820...
Marius Chastaing
Hachette BNF
9,50 €
Cahier des charges générales du 6 mars 1908 pour la fourniture aux divers services du département, de la guerre, du cuivre rouge en lingots et en plaques, en barres
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
9,50 €
Rôle général de tous les officiers mariniers et matelots de la province de Bretagne, ensemble leur rang de service sur les vaisseaux du roi. Arrêté à Brest le 15 mars 1671
Impr. de S. Mabre-Cramoisy
Hachette BNF
24,50 €
Application de l'impôt du timbre aux lettres de voiture et écrits relatifs aux contrats de transport, et écrits relatifs aux contrats de transport, rapport. Chambre de commerce de Marseille, 6 mars 1924
Émile Franceschi
Hachette BNF
9,50 €
Procès-verbal de l'exhumation du corps de monseigneur le duc d'Enghien, qui a eu lieu, le 20 mars 1816, en exécution des ordres du roi ; joint aux prières au tombeau des Bourbons
Louis-Ange Pitou
Hachette BNF
9,50 €
Instruction technique sur l'exécution des travaux de réparation et d'entretien du casernement, par les corps occupants. Art. 116 du Règlement sur le service du casernement du 3 mars 1899
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €
Guide des candidats à l'emploi de commissaire de surveillance administrative des chemins de fer, conforme aux décrets 2 juillet 1894 et 15 mars 1899 et l'arrêté ministériel du 27 novembre 1894
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €