Mémoire adressé à l'Assemblée nationale, sur les persécutions éprouvées par les Français à Tabago, et notamment par le sieur Bosque, pour avoir donné des preuves de civisme. 2e édition

BOSQUE-C

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Jean-Ernest Krieg, général commandant à Metz suspendu de ses services le 6 vendémiaire an I, et incarcéré le 15 du même mois dans la prison dite l'Abbaye, à Paris, aux véritables républicains

Jean-Ernest Krieg

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Loi des pensions du 14 avril 1924. Avec des commentaires des dispositions relatives à l'attribution, et à la détermination de la pension. Des tableaux-barêmes des tarifs accordés aux fonctionnaires

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Loi du 31 mars 1920. Arrêté ministériel du 26 juillet 1919 modifié par arrêté du 22 mai 1920, Ce que tout mutilé, réformé et toute veuve pensionnée de la guerre doit savoir. Allocations

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Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application de la loi du 24 juin 1919 sur les réparations, à accorder aux victimes civiles de la guerre et du décret du 20 août 1920

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Lettre d'un chef de tribu à un membre de l'Assemblée nationale. Réponse aux discours prononcés, dans les séances des 22 et 23 novembre 1872, par les députés de l'Algérie

Ali***

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Instruction sur la police des chiens, application des règlements de police dans les campagnes (1889), , dans les villes, à Paris et dans les communes du ressort de la Préfecture de police

H. Charles-Lavauzelle

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Campagnes d'Autriche, de Prusse et de Pologne, où Recueil complet des Bulletins de la grande, armée, pendant les trois mois de l'an XIV, les trois derniers mois de 1806...

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