La Guerre contre la Russie. Épisodes de la guerre contre les Russes pendant l'année 1854 (Éd.1854), , par un ancien chef d'escadron d'état-major

P. Boizard

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Antidote au congrès de Rastadt, ou plan d'un nouvel équilibre politique en europe

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Nouvelles de Saint-Domingue, du 9 août 1790

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Décret portant règlement d'administration publique (Éd.1891), de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme. 7 octobre 1890

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Le Régime municipal en Algérie, étude sur l'organisation actuelle 1° des communes de plein exercice, , 2° des communes mixtes de territoire civil et de territoire militaire, 3° des communes indigènes

René Tilloy

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Consignes générales et particulières du port de Rochefort

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Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics (Éd.1896), avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers

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Circulaire du 18 juin 1916 relative aux congés de convalescence et permissions

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