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Aide-mémoire des chefs de bataillon et officiers d'infanterie, ou Tableaux synoptiques,, en miniature, de l'école de bataillon, d'après l'ordonnance du 4 mars 1831, avec les modifications

François-Philippe Lelouterel

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L'Enregistrement au Congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations (Éd.1904), par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements

Impr. nationale

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Instruction pratique sur la destination à donner aux successions militaires, biens des disparus, et objets trouvés, en ce qui concerne la zone des armées

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Les Colléges électoraux et la chambre des députés tels que la raison et l'État les réclament, . Précédés d'une notice historique sur les lois d'élection et les colléges électoraux...

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Evaluer les partenariats public-privé en Europe, Quelles conséquences sur la commande et le projet ? Quels impacts sur la qualité des bâtiments et des services ? Quelles méthodes d'évaluation ?

Élisabeth Campagnac

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Question des chemins de fer. Compagnies d'Orléans et du Centre. Observations présentées, à l'assemblée nationale sur le projet de reprise des chemins de fer par l'État

François Bartholony

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Nouveau manuel de l'officier de l'état civil et du secrétaire de mairie, Formulaire des arrêtés, procès-verbaux et actes à rédiger par les administrations municipales

Hippolyte Hallez d'Arros

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Procès-verbal de l'Assemblée de Nosseigneurs des États Généraux du Pays et Comté de Provence, Réglement des États pour l'Administration des Travaux publics

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