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pour « la conjuration des imbéciles ».
Chambre des pairs. Loi sur la réduction des rentes. Croquis d'un projet de rapport à faire, à la Chambre des Pairs au nom de la commission chargée de l'examen de la loi
Bernard-François-Anne Fonvielle
Hachette BNF
9,50 €
La police des moeurs devant la Commission extraparlementaire du régime des moeurs. Tome II, Avertissement, rapport, abolition de la police des moeurs, le régime de la loi, loi du 11 avril 1908
Louis Fiaux
Hachette BNF
50,90 €
Des conséquences du rejet, par la Chambre des Pairs, du projet de loi concernant le remboursement, et la conversion de la rente de 5 francs...
Martin-Michel-Charles Gaudin
Hachette BNF
11,50 €
De la Dissolution de la Chambre des Députés, et des résultats que cette dissolution peut avoir, pour la nation, le gouvernement et le ministère
Benjamin Constant
Hachette BNF
12,90 €
Dictionnaire de police à l'usage des gardiens de la paix de la ville de Paris : contenant des, instructions sur la nature et l'étendue de leurs attributions 6e édition
Louet
Hachette BNF
17,00 €
Rapport sur la pétition de la citoyenne Jaillon, tendante à obtenir la nullité des deux arrêt, des ci-devant Parlement de Besançon et Conseil privé
Philippe-Laurent Pons de Verdun
Hachette BNF
9,50 €
Réponse aux mémoires de M. de Montalembert, publiés en 1790, sur la fortification dite, perpendiculaire, la composition des casemates inexpugnables, la multiplication des bouches à feu
Jean-Claude-Éléonore Michaud d'Arçon
Hachette BNF
16,50 €
Adresse des pêcheurs et des habitans de la côte maritime de la province de Languedoc, présentée à l'Assemblée nationale par les députés extraordinaires de la ville d'Agde
Pierre Arnaud
Hachette BNF
9,50 €