Nouvelles de Saint-Domingue, du 9 août 1790

Hachette BNF

14,90 €

Décret portant règlement d'administration publique (Éd.1891), de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme. 7 octobre 1890

imp. de G. Gounouilhou

Hachette BNF

9,50 €

Le Régime municipal en Algérie, étude sur l'organisation actuelle 1° des communes de plein exercice, , 2° des communes mixtes de territoire civil et de territoire militaire, 3° des communes indigènes

René Tilloy

Hachette BNF

16,50 €

Consignes générales et particulières du port de Rochefort

impr. de C. Thèze

Hachette BNF

17,50 €

Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics (Éd.1896), avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers

Léautey

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11,00 €

Circulaire du 18 juin 1916 relative aux congés de convalescence et permissions

Berger-Levrault

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9,50 €

Question électorale : avril 1877 : conseils généraux, conseils municipaux (Éd.1877)

impr. de Le Roy

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11,50 €

Etude sur la commune mixte de l'Aurès

Joseph Roland

Hachette BNF

11,50 €