Rapport présenté au Président de la République, concernant la réparation des dommages, résultant des mesures de défense prises par l'autorité militaire française, en 1870-1871

imp. nationale

Hachette BNF

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Ile de la Réunion. Rapport de la Commission chargée de donner son avis sur un projet de loi relatif, au régime du travail dans les colonies françaises

Fortuné Naturel

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Journal de marché du 27e mobiles, Isère : souvenirs de l'armée de la Loire suivi d'un Récit, sur les événements de Dijon du 27 au 30 octobre 1870

Jean Reynaud

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Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 16 septembre 1800, (29 fructidor an 8)

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Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 30 septembre 1803, 7 vendémiaire an 12

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Recueil des usages locaux particuliers au canton de Calais en matière civile et commerciale, , comprenant les textes des procès-verbaux des commissions de 1855 et 1862...

Frédéric Le Roy

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Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 20 janvier 1804, 29 nivôse an 12

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Les Fausses indications de provenance au Congrès de Berlin mai 1904 de l'Association internationale, pour la protection de la propriété industrielle, par M. Alphonse Vivier,

Alphonse Vivier

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