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4092 résultats pour « Stephanie des horts ».

Réformes. Du Principe de la non-distraction des charges en matière de mutations à titre gratuit, et par décès, et de la vénalité des conservations des hypothèques

Ambroise Plé

Hachette BNF

9,50 €

Traité de la manutention des employés de l'enregistrement et des domaines, ou Exposé Tome 2, méthodique des règles concernant le service de l'administration.

Théodore Vuarnier

Hachette BNF

37,90 €

Traité de la manutention des employés de l'enregistrement et des domaines, ou Exposé Tome 1, méthodique des règles concernant le service de l'administration.

Théodore Vuarnier

Hachette BNF

37,90 €

Recueil des usages locaux particuliers au canton de Calais en matière civile et commerciale, , comprenant les textes des procès-verbaux des commissions de 1855 et 1862...

Frédéric Le Roy

Hachette BNF

11,00 €

Aide-mémoire. Répertoire alphabétique des principales dispositions du traité du 2 septembre 1861, et des décisions relatives au service des transports généraux de la guerre

Pierre-Théophile Lemaire

Hachette BNF

12,90 €

Dictionnaire du commandement et de l'administration des corps de troupe de toutes armes, analyse des règlements militaires et des matières insérées au Journal militaire officiel

Pierre-François Louis

Hachette BNF

27,00 €

Idées proposées au gouvernement sur l'administration des chemins. Partie 2, suivies d'un détail de ceux qu'il a fait faire à prix d'argent par des soldats et des paysans

Claude-Antoine Thélis

Hachette BNF

11,00 €

Indication sommaire des opérations pratiques des maires et adjoints des communes considérés comme, officiers publics de police préventive, de justice criminelle et de juridiction de simple police

Jules Benoid-Pons

Hachette BNF

16,00 €