1. Tous rayons
2. Sciences Politiques
3. Organisation De L'État Et Action Publique

3263 résultats pour « l'arabe du futur ».

Décision présidentielle du 29 juin 1878, modifiant les tarifs de solde par suite du vote de la loi, sur les pensions de retraite des officiers. Extrait du Journal militaire officiel, 1er semestre 1878

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Loi du 30 mai 1851 et règlement du 10 août 1852 su la police du roulage et des messageries publiques, mis au courant de la législation et suivis d'une table alphabétique

France

Hachette BNF

10,90 €

Édict du roy, portant création en tiltre d'office formé de deux offices, l'un de conseiller du Roy, lieutenant µesleu et l'autre de conseiller du Roy esleu en chacune eslection en chef de ce Royaume

France

Hachette BNF

9,50 €

Les nouvelles formes du sentiment religieux : un défi pour la laïcité moderne ?, actes du colloque national... [tenu] à l'auditorium Louis Edmond Pettiti de la Maison du Barreau, le mercredi 29 janvier 2003

Jean-Marc Florand, Centre de formation et d'études judiciaires

L'Harmattan

27,00 €

Instruction du procureur du roi près le tribunal de première instance du departement de, la Seine à messieurs les officiers de police judiciaire, ses auxiliaires rédigée de l'avis 1817

Jacquinot Pampelune

Hachette BNF

20,50 €

Syndicat du commerce et de l'industrie de la Sarthe. Loi du 15 juillet 1880 sur les patentes, Pour la suppression de la patente du marchand forain, de la formule de la patente, de l'imposition

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Instruction ministérielle du 26 janvier 1895 sur les conditions dans lesquelles s'effectue, en temps de paix, le transport sur les voies ferrées du personnel du département de la guerre

XXX

Hachette BNF

10,90 €

Instruction sur les exercices à pied et à cheval du régiment des guides armés du fusil, complément à l'ordonnance du 6 décembre 1829, sur les exercices et les évolutions de la cavalerie

Leneveu

Hachette BNF

14,90 €