Syndicat du commerce et de l'industrie de la Sarthe. Loi du 15 juillet 1880 sur les patentes, Pour la suppression de la patente du marchand forain, de la formule de la patente, de l'imposition

XXX

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Le projet de Bouret de Vézelay pour le dégagement des abords de la nouvelle église de la Madeleine, de la Ville l'Évêque, 1788. Notice sur Jacques-Louis-Guillaume Bouret de Vézelay

Lucien Raulet

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Barreau de Poitiers. De la Réforme du Code de procédure civile, de l'expropriation forcée, discours, Séance solennelle de réouverture de la conférence des avocats stagiaires, le 15 décembre 1894

Gaston Reverdy

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Réflexions sur la souscription aux actions de la Compagnie du chemin de fer de Pampelune à Saragosse, suivies de l'examen du Rapport présenté aux actionnaires de la Caisse générale des chemins de fer

A. Castillon

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Guide des candidats aux emplois de commissaire de police, de commissaire ou d'inspecteur spécial, de la police des chemins de fer, conforme aux instructions de l'arrêté ministériel 25 septembre 1901

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De la conduite de l'empereur d'Autriche pendant les campagnes de 1813 et de 1814, , et de la nécessité où il se trouva de déclarer la guerre à la France

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Lettre de M. l'abbé Rainal à l'auteur de 'La Nymphe de Spa' précédée d'une lettre de la veuve, Bourguignon, imprimeur de S. A. C. le prince évêque de Liége, à M. G*****, son confrère à...

Veuve Bourguignon, Guillaume-Thomas Raynal

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Application de l'impôt du timbre aux lettres de voiture et écrits relatifs aux contrats de transport, et écrits relatifs aux contrats de transport, rapport. Chambre de commerce de Marseille, 6 mars 1924

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