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pour « le journal d'aurélie laflame ».
Loi du 12 août 1902 modifiant les dispositions de la loi du 25 ventôse an XI sur le notariat (1902), . Circulaire ministérielle du 16 août 1902
Adolphe Zerbin Lanoë
Hachette BNF
9,50 €
Ministère de la marine et des colonies. Codification des actes qui règlent au Sénégal (Éd.1862), et dépendances le service des curatelles aux successions et biens vacants...
imp. du gouvernement
Hachette BNF
16,50 €
Compagnie des avoués près le tribunal civil de Beauvais (Oise). Formules des charges (Éd.1876), et conditions en matière de ventes judiciaires
imp. de Laffineur
Hachette BNF
9,50 €
Instruction permanente pour le recensement des chevaux, juments, mulets et mules, , à opérer chaque année, en exécution des lois sur les réquisitions militaires
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
9,50 €
Réponse de M. Duchilleau, ancien gouverneur général de Saint-Domingue, à l'article qui le concerne, dans la prétendue justification de M. de La Luzerne, ministre de la Marine...
Marie-Charles Du Chilleau
Hachette BNF
11,50 €
Ministère de la guerre. Instruction provisoire pour l'application dans le service du génie (Éd.1903), des dispositions du cahier des clauses et conditions générales...
E. Bellamy
Hachette BNF
9,50 €
Rapport sur la nécessité urgente de construire à Poitiers un asile départemental d'aliénés, , présenté à M. le préfet de la Vienne
Chasseloup de Chatillon
Hachette BNF
9,50 €
Rapport sur l'organisation d'un service de voirie départementale présenté à la commission, spécialement chargée de l'étude de cette question par le conseil général du département d'Alger
A. Beudon
Hachette BNF
13,90 €