Fin mot sur les conspirations de Malet, authentiques que ce général n'a jamais agi pour les Bourbons, suivi de ses lettres à Buonaparte, du sénatus-consulte et de la proclamation du 23 octobre 1812

M

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Ordre des avocats du barreau de Mulhouse. Textes relatifs à l'exercice de la profession d'avocat, Loi 22 ventôse an XII. Décret 20 juin 1920. Loi 20 février 1922. Règlement du barreau de Mulhouse

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Réflexions sur la souscription aux actions de la Compagnie du chemin de fer de Pampelune à Saragosse, suivies de l'examen du Rapport présenté aux actionnaires de la Caisse générale des chemins de fer

A. Castillon

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Instruction ministérielle du 3 décembre 1896 pour l'établissement des propositions pour le grade, de sous-lieutenant dans l'armée de la cavalerie. Extrait du Journal militaire, 2e sem., 1896, no 32

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De l'affranchissement des noirs, ou Observations sur la loi du :16 pluviôse, an deuxième, ; et sur les moyens à prendre pour le rétablissement des colonies, du commerce et de la marine

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Du Régime colonial et de son influence sur le commerce, l'industrie et la marine de France, suivi, d'une lettre publiée avant la présentation du projet de loi sur les primes à l'exportation...

J. Chaudron-Junot

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Procès-verbal de l'exhumation du corps de monseigneur le duc d'Enghien, qui a eu lieu, le 20 mars 1816, en exécution des ordres du roi ; joint aux prières au tombeau des Bourbons

Louis-Ange Pitou

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Rapport sur le mémoire de M. Aubert sur la prophylaxie générale de la peste, , lu dans la séance du premier mardi de mai de cette année à la Société médicale du Temple

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