Chambre des notaires de Clermont-Ferrand. Des Associations et des A.D.N. sous la loi, du 1er juillet 1901. Rapport présenté à l'assemblée générale ordinaire de mai 1914

Deteix

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Ministère de la guerre. Instruction du 1er avril 1902 sur le service des écoles régimentaires (1902), des corps de troupe de cavalerie

R. Chapelot

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Décret portant règlement d'administration publique (Éd.1891), de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme. 7 octobre 1890

imp. de G. Gounouilhou

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Ministère de la Marine. Arrêté ministériel du 25 février 1889 relatif à l'admission (Éd.1889), des sous-officiers d'infanterie de marine à l'école militaire d'infanterie de Saint-Maixent

H. Charles-Lavauzelle

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Cour d'assises de la Seine. 2e session de mai 1820. Souscription pour soulager les personnes, détenues en vertu de la loi du 26 mars 1820

impr. de Dupont

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Pièces officielles relatives aux négociations du gouvernement français avec le gouvernement, Haïtien pour traiter de la formalité de la reconnaissance de l'indépendance d'Haïti

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Délibération de la chambre de commerce du Mans sur le rachat des chemins de fer et la réforme, des tarifs. Rapport

Imp. de E. Lebrault

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Rapport présenté à M. le Ministre de l'Instruction publique au nom du Conseil de l'Université, de Caen pour l'année scolaire 1900-1901

Jules Cabouat

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