La salle d'asile de Chambéry : discours de réception prononcé à l'Académie de Savoie, , dans la séance solennelle du 14 décembre 1893

Léon Bouchage

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Projets de loi organique du gouvernement et de l'administration de l'Algérie, combinés entre eux, et avec le projet de loi d'organisation communale en France

Impr. de Bailly, Divry et Cie

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Le Rôle du ministère public en matière civile, discours prononcé à la séance solennelle, de rentrée des conférences, le 20 décembre 1890

Henri Martin

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Adhésion à la Convention de Berne (concernant la protection des oeuvres littéraires et artistiques), du 9 septembre 1886, avec l'acte additionnel et la déclaration...

Cercle de la librairie

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Caisse des dépôts et consignations. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, . Instructions complémentaires sur le service du payement des arrérages de rentes viagères

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Rapport fait au Conseil colonial de l'Ile Bourbon, dans la séance du 25 juin 1845, , au nom de la commission chargée d'examiner un projet de tarif...

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Chambre de commerce du Mans. Rapport sur les projets de réforme de la loi des faillites, , des concordats amiables ou liquidations judiciaires

A. Lebert

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Exécution ou Projet de la rue de Bourbon, à Orléans , approuvé par ordonnance royale, du 16 septembre 1825. Organisation de la Compagnie

XXX

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