Rapport à M. le ministre de la guerre. 1ère Armée. 20e Corps. 3e Division. Armée de l'Est, . Compagnie des ouvriers volontaires du génie de Tours...

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Question des chemins de fer. Compagnies d'Orléans et du Centre. Observations présentées, à l'assemblée nationale sur le projet de reprise des chemins de fer par l'État

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Rapport sur un projet de réforme du nouveau régime d'études pour la licence et le doctorat, en droit, présenté à l'assemblée de la Faculté de droit de Montpellier

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Sur l'Amnistie que l'ordonnance du 13 novembre 1816 accorde aux militaires qui ont suivi le roi, à Gand ; par un membre de la chambre de 1815

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Souvenirs militaires et intimes du général Vte de Pelleport, de 1793 à 1853. Tome 1, , sur manuscrits originaux, lettres, notes et documents officiels laissés par l'auteur

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Chambre de commerce de Caen. Examen des modifications apportées à la législation, du 24 juillet 1867 sur les sociétés. Rapport présenté à la Chambre de commerce

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Nouveau manuel de l'officier de l'état civil et du secrétaire de mairie : suivi d'un formulaire, raisonné de tous les arrêtés, procès-verbaux...

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Inventaires de l'hôtel de Rambouillet à Paris, en 1652, 1666 et 1671, du château de Rambouillet, en 1666, et des châteaux d'Angoulême et de Montausier en 1671

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