Les intendants du Roussillon et les inondations à Perpignan, 1683-1789. Tome 2, Recueil des ordonnances décrets, règlements, devis relatifs aux crues de la Basse et de la Tet

Henry Aragon

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Règlement et Tarif de l'octroi de la ville de Verdun pour les années 1922 à 1926 inclus., Modifié par délibération municipale en date des 8 juillet et 1er novembre 1921

COLLECTIF

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Projet de colonisation d'une partie des landes de Gascogne et de Bordeaux, extrait d'un vaste projet, Considérations sur la division territoriale de la France et améliorations dont elle est susceptible

Jean Simon

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Lettre de politique nationale, de décentralisation et de développement local 15 juin 2011, suivie de Plan d'action pour la mise en oeuvre de la lettre de politique nationale, de décentralisation et de développement local 15 juin 2010

L'Harmattan

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Le préfet, 1800-2000, gouverneur, administrateur, animateur - actes du colloque, 30-31 mars 2000, Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy, actes du colloque, 30-31 mars 2000, Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy

François Borella

Presses Universitaires de Nancy

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Un mot sur le budget de 1817 et moyen facile proposé pour l'acquit intégral de la dette, aux puissances alliées, pendant le cours des années 1817, 1818, 1819 et 1820

Debray

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L'Enregistrement au Congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations (Éd.1904), par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements

Impr. nationale

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Règlement (général) du 5 septembre 1917 relatif aux permissions et congés avec les rectifications, du 20 septembre 1917 et suivi de la circulaire du 12 août 1917 relative aux titres de permissions

Berger-Levrault

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