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pour « joseph ponthus a la ligne ».
Loi des pensions du 14 avril 1924. Avec des commentaires des dispositions relatives à l'attribution, et à la détermination de la pension. Des tableaux-barêmes des tarifs accordés aux fonctionnaires
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application de la loi du 24 juin 1919 sur les réparations, à accorder aux victimes civiles de la guerre et du décret du 20 août 1920
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
De l'affranchissement des noirs, ou Observations sur la loi du :16 pluviôse, an deuxième, ; et sur les moyens à prendre pour le rétablissement des colonies, du commerce et de la marine
Hachette BNF
9,50 €
Du Régime colonial et de son influence sur le commerce, l'industrie et la marine de France, suivi, d'une lettre publiée avant la présentation du projet de loi sur les primes à l'exportation...
J. Chaudron-Junot
Hachette BNF
14,90 €
Le Cri des auteurs, adressé au Conseil des ministres sur les abus de la liberté de la presse, , le silence de notre législation politique relativement aux droits des écrivains...
Alexandre Crevel
Hachette BNF
11,50 €
La cryptographie ou L'art d'écrire sous le secret, mis à la portée de tout le monde, applicable, à tous les idiômes, et dégagé des combinaisons de caractères et de chiffres particuliers...
C. G.
Hachette BNF
9,50 €
Instruction sur la police des chiens, application des règlements de police dans les campagnes (1889), , dans les villes, à Paris et dans les communes du ressort de la Préfecture de police
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
13,90 €
De la Liberté de la presse, ses avantages, ses abus, et moyens de les réprimer les rapports, de cette liberté avec les chambres, les ministres, les journaux et les particuliers
Patris
Hachette BNF
9,50 €