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pour « plenel pour les musulmans ».
Expropriation pour cause d'utilité publique. Tableau de la jurisprudence de la Cour de cassation, en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique, 1833-1852
BLANCHE-A
Hachette BNF
20,50 €
Idées succintes sur une nouvelle forme d'administration civile et militaire pour la ville de Paris, dont l'exécution la sauverait pour toujours de l'influence arbitraire des ministres
Jean Croharé
Hachette BNF
9,50 €
Expropriation pour cause d'utilité publique. Tableau de la jurisprudence de la Cour de cassation, en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique, 1833-1852
Armand Blanche
Hachette BNF
20,50 €
Réponse au rapport de M. Alfred Monnet, sur les marchés passés dans la Haute-Garonne, pour l'habillement et l'équipement des mobiles et des mobilisés
Armand Duportal
Hachette BNF
10,90 €
Instruction permanente pour le recensement des chevaux, juments, mulets et mules, , à opérer chaque année, en exécution des lois sur les réquisitions militaires
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
9,50 €
Règlement du 16 avril 1898 concernant les soins et précautions à prendre pour la conservation (1900), des poudres, munitions, artifices et explosifs
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
10,90 €
Nouveau système de colonisation pour Saint-Domingue précédé de considérations générales, sur le régime colonial des Européens dans les deux Indes
Claude-Pierre-Joseph Leborgne de Boigne
Hachette BNF
24,00 €
Les Fausses indications de provenance au Congrès de Berlin mai 1904 de l'Association internationale, pour la protection de la propriété industrielle, par M. Alphonse Vivier,
Alphonse Vivier
Hachette BNF
9,50 €