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43 résultats pour « joseph ponthus a la ligne ».
La liberté d'expression aux États-Unis et en Europe, Thèmes et commentaires
Élisabeth Zoller
Dalloz
70,00 €
Droit et animaux, Rencontres de la société de législation comparée, dialogue franco-italien, 21 et 22 septembre 2018, [paris]
Société de législation comparée
Société de législation comparée
30,00 €
Territorialité et mondialité de l'impôt. Volume 36, Étude de l'imposition des bénéfices des sociétés de capitaux à la lumière des...
Nicolas Melot
Dalloz
70,00 €
L'accès des personnes physiques ou morales au juge de la légalité des actes communautaires. ..., Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Paul Cassia
Dalloz
70,00 €
Landscapes and Renewable Energy / Paysages et énergies renouvelables, Remedies for Landscape Damage in France and Germany / La réparation des atteintes aux paysages en France et en Allemagne
ARAS MELIS
Presses Universitaires de Strasbourg
25,00 €
L'idée fédérale européenne à la lumière du droit comparé, Ouvrage issu du colloque organisé à l'université paris ii panthéon-assas, le 5 avril 2018
Charlotte Denizeau
Panthéon-Assas
22,00 €
Le recours à la notion de démocratie par les juridictions, [actes du colloque, université de caen-normandie, 23-24 mars 2017]
Marie Rota
IUV
23,00 €
Le juge et l'efficacité du contrat en droit comparé interne, [actes de la journée d'étude, 6 juin 2019 à dijon, université de franche-comté
Yan Laidié, Marie-Caroline Vincent-Legoux
IFJD
25,00 €