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1320 résultats pour « ochab state responses crimes ».
Le désespoir de Mazarin sur la condamnation de sa mort, et l'adveu qu'il faict de tous ces crimes, en faveur de Messieurs les Princes et des bourgeois de Paris
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. De la Communauté. Code de procédure civile. De la Récusation, Droit criminel. Compétence et procédure en matière de crimes et délits imputés à des magistrats
Bernard Compans
Hachette BNF
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Prières pour demander pardon à Dieu des crimes commis contre LL. MM. Louis XVI, Louis XVII, , la reine Marie-Antoinette, madame Élisabeth, du massacre des évêques et des prêtres...
Le Normant
Hachette BNF
9,50 €
Le désespoir de Mazarin sur la condamnation de sa mort et l'adveu qu'il faict de tous ces crimes, en faveur de Messieurs les Princes et des bourgeois de Paris
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Pour la licence. Filiation des enfans légitimes ou nés pendant le mariage l'échéance de la lettre, de change et les dommages-intérêts dus pour crimes ou délits soutenu. Faculté de droit, Strasbourg
VIMAL DE JAUZAT-J-P-J
Hachette BNF
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Plainte, adressée à S. E. le ministre de la Justice, le 18 juillet 1817 par le sieur Destals, contre sieurs Audebert, Bonhore, Mathet-Lagrèze, accusés de crimes de calomnie, d'abus d'autorité
Destals
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Code pénal militaire présentant la nomenclature alphabétique des crimes et délits avec les peines, qui y sont attachées, tant par le code de justice militaire que par le code pénal ordinaire
COLLECTIF
Hachette BNF
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Mais qui a tué l'adjoint de Lécluse ?, 40 ans après, sur la piste d'un meurtre non élucidé dans un village du nord de la france
Marie Goudeseune
VOIX DU NORD
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