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Curiosités judiciaires et historiques du moyen âge. Procès contre les animaux (Éd.1858)
Émile Agnel
Hachette BNF
11,00 €
Exploitation et réglementation des mines à grisou en Belgique, en Angleterre et en Allemagne 1, rapport mission fait à la commission chargée de l'étude moyens propres à prévenir explosions grisou
Arthur Pernolet, Louis-Charles-Marie Aguillon
Hachette BNF
16,50 €
De la société en commandite par actions, : d'après l'ancien droit, le Code Napoléon, le code de commerce
Marie-Auguste Frouart
Hachette BNF
18,50 €
Traité du domaine public Tome 4
Jean-Baptiste-Victor Proudhon
Hachette BNF
29,50 €
Code Napoléon: des obligation du vendeur et de l'acheteur
Pierre Durand
Hachette BNF
9,50 €
Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie. Tome 7
Jean-Baptiste-Victor Proudhon
Hachette BNF
32,50 €
Faculté de droit de Nancy à la veille de la Révolution française, communication faite à l'Académie, de Stanislas le 3 mars 1916
Édouard Binet
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports. T. 3, 1er avril au 1er septembre 1918, , documents intéressant le ravitaillement de la France
Ministère de l'agriculture et du ravitaillement
Hachette BNF
24,50 €