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Ordonnance du Roi du 1er juin 1776, pour régler l'exercice de ses troupes d'infanterie
Louis XVI
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Conférence de la coutume de Sens, avec le droit romain, les ordonnances du royaume, et les autres coutumes, suivi de Détails historiques sur le bailliage de Sens
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Arrêté du 20 décembre 1833, contenant règlement sur les poursuites en matière de contributions, directes dans la ville de Paris
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Esquisse de réforme de la législation des étrangers, franco-allemands : individus et sociétés
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Code civil de l'empire du Japon, livres I, II et III, promulgués le 28 avril 1896, dispositions générales, droits réels, droit de créance
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Thèse : Des Juridictions d'instruction
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Dissertation sur l'article 585 du code civil, et réfutation de la doctrine de M. Toullier
Le Guevel
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Droit françois rangées par ordre alphabétique pour l'usage & la commodité des commerçans
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