Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « ».
Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires, décrets des 20, et 21 sept. 1908, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 17 avril 1907
Adolphe Zerbin Lanoë
Hachette BNF
16,00 €
Thèse pour la licence. Qui testamenta facere possunt in jus romanum, Des Donations entre vifs et des testaments en droit français. Faculté de droit de Paris
M.-C.-H. Didier Monge
Hachette BNF
9,50 €
Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 5
Alexandre Duranton
Hachette BNF
37,00 €
Dictionnaire de jurisprudence usuelle. 4e édition, ou Code général des commerçants, industriels, administrateurs et propriétaires
Sassere, Pierre-Aimé Dutard
Hachette BNF
33,00 €
Des Effets de l'absence relativement au conjoint de l'absent
Achard
Hachette BNF
10,90 €
Guide pour l'application des lois, décisions et instructions sur le timbre, en matière d'écritures et de comptabilité des communes et établissements publics
Jules Husson
Hachette BNF
14,90 €
Édict du Roy contenant la création et érection des lieutenans criminels ès sièges présidiaux
France
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 4 janvier 1638, confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques, et commençaux de la Maison du Roy et de la Reyne, employez et compris ès estats
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €