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Ordonnance du roi du 1er décembre 1774, concernant les régimens provinciaux

Louis XVI

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Code des maires et adjoints, suivi d'un recueil chronologique des lois, arrêtés, instructions, et lettres ministérielles, concernant leurs fonctions

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Code général des lois françaises continué et mis au courant, chaque année, par un supplément. Tome 1, contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général

Emile Paultre, Émile Durand

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Mémoire sur l'affaire du Grand Conseil ou analyse raisonnée des prétentions, élevées par le Grand Conseil et des principes et monuments qui démontrent leur illégitimité

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Positions de droit françois sur l'autorité respective des loix de différens pays, par raport aux personnes, aux actes et aux biens

François Barbot

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Les devoirs de l'homme et du citoyen. Tome 2

Samuel von Pufendorf, Jean Barbeyrac

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Manuel des gardes des eaux et forêts ou Instruction a l'usage des gardes de bois, chasse et pêche, tant du roi que des seigneurs et gens-de-main-morte

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Conditions du travail en Suède et en Norvège, rapport adressé au ministre des Affaires étrangères

René Millet

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