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Resolutions de plusieurs cas importans pour la morale et pour la discipline ecclesiastique, par un grand nombre de docteurs en theologie de la Faculté de Paris
Charles Patu, Antoine Bréda
Hachette BNF
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Mémoire justificatif du sieur Alen, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint Louis
Alen
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Ordonnance du roi du 20 février 1757, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver
Louis XV
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Décret de l'Assemblée Générale de Saint-Domingue, rendu le 28 Mai 1790
Saint Domingue. Assemblée générale
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Oeuvres. Tome 1
Omer Talon
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Nouvelle Législation sur la police de la chasse, annotée, commentée et mise à jour, Loi du 3 mai 1844, modifiée par la loi du 1er mai 1924 et lois postérieures. Textes et Commentaires
Charles-Lavauzelle et Cie, éditeurs
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Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence en matière de droit, civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Tome 7
Désiré Dalloz
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Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle. 8e édition
Joseph Edouard Boitard
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