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De la Récidive ou des Moyens les plus efficaces pour constater, rechercher et réprimer les rechutes
Arnould Bonneville de Marsangy
Hachette BNF
30,00 €
Pandectes françaises. Tome 14. Caisse de dépôts. Cassation, Nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence
Hippolyte-Ferréol Rivière
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Manuel de droit commercial contenant un traité élémentaire sur chaque titre du code de commerce
Pierre-Claude-Jean-Baptiste Bravard-Veyrières
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Thèse de doctorat. De la vente à tempérament. Faculté de droit de Paris
Pierre Hardoin
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Paris-France
Un Ancien élève de l'École polytechnique
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Opinion d'un jurisconsulte, concernant la confiscation, la vente des biens des émigrés, et la confirmation de la vente de ces biens par l'autorité royale
Henri Jean Baptiste Dard
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Des Dangers que présentent les instructions criminelles, et de la nécessité de modifier cette partie de notre législation
Paul-François Dupont
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Commentaire pratique de la procédure instituée par la loi du 9 avril 1898, sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
Charles Fleury
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