Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « ».
Table chronologique des ordonnances faites par les rois de France de la troisiéme race, depuis Hugues Capet, jusqu'en 1400
Eusèbe de Laurière, Claude Berroyer, Cl Al Loger, France
Hachette BNF
24,50 €
Code civil par demandes et réponses, comprenant les matières du 3e examen 6e édition Tome 2
Prosper Rambaud
Hachette BNF
32,00 €
Esprit, origine et progrès des institutions judiciaires des principaux pays de l'Europe Tome 2
Jonas Daniel Meyer
Hachette BNF
24,00 €
Ordonnance du roi du 10 mars 1759, concernant le corps du Génie et les compagnies de sappeurs, et de mineurs
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Code d'instruction criminelle et code pénal, annotés d'après la doctrine et la jurisprudence
Charles-Henri Vergé
Hachette BNF
38,40 €
Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-8
Jacques Peuchet
Hachette BNF
32,00 €
Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant l'hiver prochain
France
Hachette BNF
11,50 €
Répertoire analytique des faits qualifiés crimes, délits ou contraventions, et indiquant les lois, décrets, ordonnances et arrêtés auxquels se référent les matières
COLLECTIF
Hachette BNF
14,90 €