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Résumé de la doctrine et de la jurisprudence en matière de mines

Léon Michel

Hachette BNF

36,00 €

Réponse à un passage du rapport de la commission chargée du projet de loi, relatif aux règlements de compte de 1848

Mérandon

Hachette BNF

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Lois et décrets relatifs à la valuta

XXX

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Thèse de doctorat. Des Constructions élevées sur le terrain d'autrui, en droit romain et en droit français. Faculté de droit de Nancy

LARCHER-E

Hachette BNF

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Lois de la procédure civile et commerciale, procédure administrative. Tome 11. 5e édition, suivie d'un formulaire annoté de tous les actes d'instruction administrative

Adolphe Chauveau

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Réponse à un écrit intitulé Deffenses des droits de madame de Nemours, pour les Souverainetez de Neuf-Chastel et de Vallengrin

XXX

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Du Pignus nominis et du pignus pignoris, en droit romain. Du Gage des meubles incorporels, en droit français. Thése

Vigneron

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21,50 €

Mines inexploitées, retrait des concessions : observations juridiques à propos d'une circulaire, du ministre des travaux publics, en date du 10 février 1877, retrait des concessions des mine

Aguillon

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