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Ordonnance du roy du 7 mai 1750, sur le maniement des armes de l'infanterie françoise et étrangère

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880, Loi du 21 juillet 1856 sur les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur

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Hachette BNF

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Des rapports à succession, de la collatio en droit romain

Émile Couteau

Hachette BNF

21,50 €

Aide-mémoire d'un président d'assises

Gustave Dufour

Hachette BNF

17,00 €

Traité des injures dans l'ordre judiciaire, avec la jurisprudence du petit-criminel

François Dareau

Hachette BNF

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Addition au Mémoire du 4 novembre 1788 , en reclamation des États du duché de Bar, laquelle est justificative des faits énoncés ez mémoires, et lettres présentés à Sa Majesté

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Hachette BNF

9,50 €

Factum pour les petits-fils et héritiers de feu Jean-Otto Acquoy et petits-neveux, de feu messire Cornélius Jansénius, évêque d'Ipre contre le P. C. Hazart et M. A. Hoefslaegh

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Statuts et reglements du 22 août 1659, des maitres de danses et joueurs d'instrumens, tant hauts que bas, pour toutes les villes du royaume

Louis XIV

Hachette BNF

9,50 €