1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « ».

Édit du 8 mai 1634, portant aliénation de 80.000 livres de rente sur les Aydes

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnances et réglement faict par le Roy, pour l'art militaire de France, pour le soulagement de ses sujets

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Le Saint-Siège et le droit des gens

René Frédéric Le Fur

Hachette BNF

24,00 €

Histoire de France

DE CORDEMOY-G

Hachette BNF

38,40 €

L'Affaire de l'Opéra-comique ou l'Opéra-comique de Lafferre. 2e édition, Du singulier arrêt du Conseil d'état du 27 juillet 1923 et de ses conséquences imprévues

Pierre-Barthélemy Gheusi

Hachette BNF

9,50 €

Édict du roy du 20 decembre 1635, portant creation d'un procureur de sa Majesté et d'un greffier, en chacune ville et communauté du ressort de la Chambre des Comptes de Paris, aux mesmes fonctions

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760, concernant les régimens d'infanterie allemande qui sont à son service

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Memoire instructif du 6 avril 1718, au sujet du nouveau reglement ordonné par Sa Majesté

France

Hachette BNF

9,50 €