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Les nouveaux chemins de la légalité, Au-delà de la modernité juridique
Massimo Vogliotti
PU SAINT LOUIS
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Code de justice militaire pour l'armée de terre 9 juin 1857. Annexes, formules, modèles
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Programme des connaissances exigées des chefs de bataillon d'escadrons ou majors, capitaines, officiers d'administration proposés pour entrer dans le corps de l'intendance militaire
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droit de la vigne et du vin, Aspects juridiques du marché vitivinicole
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LEXISNEXIS
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Introduction historique aux institutions, IVe-XVIIIe siècle
Sylvain Soleil
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Appel de sentence rendue en la chambre du domaine, le 24 janvier 1733, contre Marie-Judith de Vienne, veuve de Joseph-François Damas, marquis d'Antigny, touchant la mouvance de la seigneurie de Sivry
Amiral Pierre Lacoste
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Factum concernant les droits de justice du comté de Saint-Trivier, contre le presidial de Bourg en Bresse
Catherine Robert
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Les droits et obligations des patrons et salariés, commis, employés, ouvriers, etc. : manuel, pratique au courant de la législation et de la jurisprudence
Catherine Robert
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